SUBVENTIONS ANS, PROJETS SPORTIFS TERRITORIAUX EN CHARENTE

Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST)

La campagne ANS 2024, PROJETS SPORTIFS TERRITORIAUX

Vous trouverez ci-dessous la note régionale de synthèse relative aux projets sportifs territoriaux et faisant référence à la note n°2024-DFT-04.
Cette note a pour objet de présenter les orientations et les directives liées à la mise en place des projets sportifs territoriaux votées au Conseil d’administration de l’Agence nationale du sport (ANS) du 30 Novembre 2023.
Les crédits notifiés (5 589 792 €) sont gérés par Mr le Préfet de région, délégué territorial de l’ANS, qui veillera à :

1. Développer l’emploi au sein du mouvement sportif : 4 514 792 €   
2. Renforcer les savoirs sportifs fondamentaux : 400 000 €
3. Accompagner le déploiement des projets sportifs territoriaux : 675 000 €

Chaque dispositif est développé de façon synoptique dans une annexe.

Pour les porteurs de projets « clubs » et « comités départementaux », votre interlocuteur est le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) de votre département.
Pour les porteurs de projets « comités régionaux » et « fédérations », votre interlocuteur est la délégation régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) de Nouvelle-Aquitaine.

L’ensemble des parties prenantes de la nouvelle gouvernance du sport (Etat, mouvement sportif, collectivités territoriales et monde économique et social) devra être associé aux décisions d’attribution des subventions par le biais de la conférence régionale du sport

La campagne financière de l’ANS/PST 2024 débutera le 8 avril 2024 et se poursuivra jusqu’au 5 mai (inclus) afin d’organiser la concertation régionale et la validation par la CRDS les 23 et 30 Mai.

La liste des référents ainsi que les codes subventions à saisir sont joints à chaque annexe. (voir note ci-dessous)

Note Regionale PST 2024

Dépôt de demande obligatoire pour toutes les structures via le compte asso à partir du 8 Avril 2024 : 
http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

Qui est concerné par le niveau départemental (SDJES) ?

• Pour les porteurs de projets « clubs » et « comités départementaux », votre interlocuteur est le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) de votre département.
• Pour les porteurs de projets « comités régionaux » et « fédérations », votre interlocuteur est la délégation régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) de Nouvelle-Aquitaine.

Le PSF, Plan Sportif Fédéral, avec vos fédérations ?

Concernant les subventions des projets sportifs fédéraux, l’ANS a procédé en 2020 à leur généralisation à l’ensemble des fédérations sportives agréées. Ces demandes sont à faire en plus en vous reportant à la note rédigée par votre fédération. Vous pouvez cumuler les 2 dispositifs si vos actions sont éligibles. Les informations ici : https://www.agencedusport.fr/les-projets-sportifs-federaux-psf

Échéancier :

• La campagne financière de l’ANS 2024 débutera le 8 avril 2024 et se poursuivra jusqu’au 5 mai (inclus).
• La liste des référents ainsi que les codes subventions à saisir sont joints à chaque annexe.
• Dépôt de demande obligatoire pour toutes les structures via le compte asso à partir du 8 Avril.

Pour vous aider dans votre démarche de demande de subvention en ligne dans le Compte Asso, téléchargez les guides utilisateur :

• http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

Contacts :

Thibaud DELAUNAY
Professeur de sport
07 88 35 94 99
thibaud.delaunay@ac-poitiers.fr

Jamel MAAOUI - Professeur de sport
05 17 84 03 56 - 06 48 10 21 89 -
jamel.maaoui@ac-poitiers.gouv.fr

Nelly MAILLARD - Professeur de sport
07 87 29 20 21
nelly.maillard@ac-poitiers.fr 

Des informations complémentaires : https://www.agencedusport.fr